Déposée le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LA MONDIALE PARTENAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « TERRE D'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MONDIALE PARTENAIRE domicilié(e) 14/16 boulevard Malesherbes,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 689 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AG2R LA MONDIALE,
Mme Direction juridique et fiscale . domicilié(e) 151/155 rue de Bercy,
75012 PARIS - France.
La marque TERRE D'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONDIALE PARTENAIRE, Société anonyme - 14/16 boulevard Malesherbes,
75008 PARIS - France - SIREN 313689713
AG2R LA MONDIALE,
Mme Direction juridique et fiscale . - 151/155 rue de Bercy,
75012 PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 17 novembre 2020 - Changement d'adresse n°801732 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764660 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16
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