Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHITECTURE PATRIMONIALE
LA MONDIALE PARTENAIRE SA

Numéro de dépôt :
3351488
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/04/2015
L\'ARCHITECTURE PATRIMONIALE de LA MONDIALE PARTENAIRE

Présentation de la marque L'ARCHITECTURE PATRIMONIALE

Déposée le 7 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) LA MONDIALE PARTENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'ARCHITECTURE PATRIMONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MONDIALE PARTENAIRE domicilié(e) 14 Rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 689 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE PARTENAIRE domicilié(e) 14 Rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'ARCHITECTURE PATRIMONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHITECTURE PATRIMONIALE est expirée depuis le 7 avril 2015.

LA MONDIALE PARTENAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Impatrim.online , “ Vibrer d'Humanité ” , Pierre d'Etoile , Patrimonline , €uro Essentiel , Long only , EuroCit' , LE POST-IMPRESSIONNISTE , EuroCit'différé , TERRE DE REVE


LA MONDIALE PARTENAIRE SA - 14 Rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 313689713


LA MONDIALE PARTENAIRE - 14 Rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Assurances et affaires financières ; tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.