Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCY PATRIMOINE
LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe

Numéro de dépôt :
3358791
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/05/2015
SANCY PATRIMOINE de LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe

Présentation de la marque SANCY PATRIMOINE

Déposée le 13 mai 2005 par la société LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SANCY PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe domicilié(e) 14 rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 689 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe domicilié(e) 14 rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SANCY PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCY PATRIMOINE est expirée depuis le 13 mai 2015.

LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe a également déposé les autres marques suivantes : LE SURREALISTE , LE FAUVISTE , LA VIE EST UN ART , LE POINTILLISTE


LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe - 14 rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 313689713


LA MONDIALE PARTENAIRE Direction Etudes Patrimoniales Groupe - 14 rue Roquépine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Assurances et affaires financières : Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrat multisupport, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Télécommunications : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.