Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MODI S
Numéro de dépôt :
925433
Date de dépôt :
14/05/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque LES MODI S
Déposée le 14 mai 1975 par La Modinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « LES MODI S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MODI S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES MODI S est expirée depuis le 14 mai 1985.
La Modinière a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463