ASSOCIATION LA MITRALE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3328260
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2024
Présentation de la marque LA MITRALE
Déposée le 7 décembre 2004 par l'association loi 1901 LA MITRALE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA MITRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 LA MITRALE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE domicilié(e) 2260, route du Grès - 84100 - ORANGE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA MITRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MITRALE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
LA MITRALE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE a également déposé les autres marques suivantes :
ASSOCIATION LA MITRALE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 2260, route du Grès - 84100 - ORANGE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2567015 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10
Récipients d'emballage en bois ou en matière synthétique. Bouteilles. Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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