Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIE DE PAIN DE L'URGENCE À L'INSERTION
La Mie de Pain Association reconnue d'Utilité Publique (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3305835
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
LA MIE DE PAIN DE L\'URGENCE À L\'INSERTION de La Mie de Pain Association reconnue d\'Utilité Publique

Présentation de la marque LA MIE DE PAIN DE L'URGENCE À L'INSERTION

Déposée le 29 juillet 2004 par l'association loi 1901 La Mie de Pain Association reconnue d'Utilité Publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIE DE PAIN DE L'URGENCE À L'INSERTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 La Mie de Pain Association reconnue d'Utilité Publique domicilié(e) 18 rue Charles Fourier,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BRESSON Directeur La Mie de Pain domicilié(e) 18 rue Charles Fourier,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque LA MIE DE PAIN DE L'URGENCE À L'INSERTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIE DE PAIN DE L'URGENCE À L'INSERTION est expirée depuis le 29 juillet 2014.


La Mie de Pain Association reconnue d'Utilité Publique (loi 1901) - 18 rue Charles Fourier,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 775682198


Jacques BRESSON Directeur La Mie de Pain - 18 rue Charles Fourier,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits de l'imprimerie. Journaux, cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; ; caractères d'imprimerie ; papiers ; affiches ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Publicité. Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.