Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PALETTE
Numéro de dépôt :
1039410
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque LA PALETTE
Déposée le 6 janvier 1978 par LA METROPOLITAINE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « LA PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA PALETTE est expirée depuis le 6 janvier 1988.
LA METROPOLITAINE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035