FRANCS BUVEURS
Présentation de la marque FRANCS BUVEURS
Déposée le 23 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LA METROPOLITAINE DES VINS - METROVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCS BUVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCS BUVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCS BUVEURS est expirée depuis le 23 juin 1997.
LA METROPOLITAINE DES VINS - METROVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49