Déposée le 24 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Mère Champlain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BOUCHON CANCALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Mère Champlain domicilié(e) 1, quai Administrateur en Chef Thomas,35260 Cancale - 35260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 267 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane TACHET domicilié(e) 1, Quai Administrateur en Chef Thomas,35260 Cancale - 35260 - France.
La marque LE BOUCHON CANCALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Mère Champlain s.a.r.l. - 1, quai Administrateur en Chef Thomas,35260 Cancale - 35260 - France - SIREN 440267722
Monsieur Stéphane TACHET - 1, Quai Administrateur en Chef Thomas,35260 Cancale - 35260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Beurre, confitures, conserves de poisson, crustacés, coquillages, huîtres, extraits d'algues à usage alimentaire, marmelades, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de légumes, mollusques comestibles, potages, produits de la pêche. Biscuits, farine de blé, bonbons, brioches, chocolat, condiments, crèmes glacées, crêpes, eau de mer pour la cuisine, confiserie, gâteaux, pain d'épice, pâtisserie, pralines, tartes, sel de cuisine, thé, café, cacao, sucreries, miel, gâteaux, mets à base de farine. Cidres, hydromel, spiritueux, digestifs, rhum. Services hôteliers, services de bars, location de salles de réunions, restauration, services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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