Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MER
LA MER

Numéro de dépôt :
1070362
Date de dépôt :
23/09/1978
Lieu de dépôt :
TRI DE BLOIS

Présentation de la marque LA MER

Déposée le 23 septembre 1978 par LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI DE BLOIS), la marque française « LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MER domicilié(e) réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES Société Civile. Société d'Assurances Maritimes et Terrestres (société à forme mutuelle à cotisations variables), 8, rue Saint-Honoré - 41007 BLOIS - France.

La marque LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA MER est expirée depuis le 23 septembre 1988.


LA MER - réunie à la MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES Société Civile. Société d'Assurances Maritimes et Terrestres (société à forme mutuelle à cotisations variables), 8, rue Saint-Honoré - 41007 BLOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Assurances maritimes et terrestres.