Marque expirée - Marque en non vigueur
Côtes Capelan
Numéro de dépôt :
3446723
Date de dépôt :
21/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016
Présentation de la marque Côtes Capelan
Déposée le 21 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côtes Capelan »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes Capelan est expirée depuis le 21 août 2016.
LA MELIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39