Déposée le 3 mai 1996 par LA MEDITERRANEA COOPERATIVE VALENCIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MEDITERRANEA »
Le déposant est LA MEDITERRANEA COOPERATIVE VALENCIANA domicilié(e) Camino de Albaida s/n,46850 OLLERIA,ESPAGNE (dossier no 2312490) - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2312490) - 81370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MEDITERRANEA est expirée depuis le 3 mai 2016.
LA MEDITERRANEA COOPERATIVE VALENCIANA - Camino de Albaida s/n,46850 OLLERIA,ESPAGNE (dossier no 2312490) - Espagne
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2312490) - 81370 - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312490 - Publication au BOPI 2006-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537456 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07
Inscription le 7 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619846 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07
Verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en verre; statues et statuettes en verre; assiettes non en métaux précieux; beurriers, bouchons de verre; bouteilles; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; coupes à fruits; couvercles; cristaux; cruches; dessous de carafes; gobelets non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-couteaux; porte cure dents non en métaux précieux; pots; récipients à boire; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; taste vin (pipettes); théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients)
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