Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Médicale Hospi
LA MEDICALE DE FRANCE, Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4283880
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
La Médicale Hospi de LA MEDICALE DE FRANCE

Présentation de la marque La Médicale Hospi

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) LA MEDICALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Médicale Hospi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MEDICALE DE FRANCE domicilié(e) 50 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 068 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Ghyslaine RAJOT domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque La Médicale Hospi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Médicale Hospi arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

LA MEDICALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEDIC INFOS , SURVALOR , LA MÉDICALE ASSOCIÉS , La Médicale Sérénité , LION FAMILLE , LA MEDICALE PATRIMOINE , LA MEDICALE RETRAITE , LA MEDICALE ASSISTANCE , ASSOCIATION MEDICALE DE PREVOYANCE A.M.P. , LA MEDICALE DE FRANCE


LA MEDICALE DE FRANCE, Société anonyme à Conseil d'administration - 50 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France - SIREN 582068698


Mme. Ghyslaine RAJOT - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

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