Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
LA MEDICALE DE FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1544654
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2019

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA MEDICALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSPHERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MEDICALE DE FRANCE domicilié(e) 50 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 068 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghyslaine RAJOT, Avocat à la Cour domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 14 août 2019.

LA MEDICALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEDIC INFOS , SURVALOR , LA MÉDICALE ASSOCIÉS , La Médicale Sérénité , LION FAMILLE , LA MEDICALE PATRIMOINE , LA MEDICALE RETRAITE , LA MEDICALE ASSISTANCE , ASSOCIATION MEDICALE DE PREVOYANCE A.M.P. , LA MEDICALE DE FRANCE


LA MEDICALE DE FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 50 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France - SIREN 582068698


Ghyslaine RAJOT, Avocat à la Cour - 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2146758 - Publication au BOPI 1999-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2146758 - Publication au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400664 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurance, banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrements des créances, loterie, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), expertise immobilière, gérance d'immeubles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.