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Marques déposées par LA MAYANNETODO
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"DOMAINE DE LA MAYANNE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE LA MAYANNE"
S.C.E.A. LA MAYANNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3216399
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023
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Présentation de la marque "DOMAINE DE LA MAYANNE"

Déposée le 17 mars 2003 par LA MAYANNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DOMAINE DE LA MAYANNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est LA MAYANNETODO domicilié(e) Domaine de la Mayanne - 30200 - VENEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 779 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. LA MAYANNE domicilié(e) Domaine de la Mayanne - 30200 - VENEJAN - France.

La marque "DOMAINE DE LA MAYANNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "DOMAINE DE LA MAYANNE" est expirée depuis le 17 mars 2023.


S.C.E.A. LA MAYANNE, SCEA - Domaine de la Mayanne - 30200 - VENEJAN - France - SIREN 413779554


S.C.E.A. LA MAYANNE - Domaine de la Mayanne - 30200 - VENEJAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523735 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

Vin d'Appellation d'origine vins de pays.