Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MÁSCARA
LA MASCARA FRANCE S.A.R.L. Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99787571
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque LA MÁSCARA

Déposée le 20 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MASCARA FRANCESociété A Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MÁSCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MASCARA FRANCESociété A Responsabilité Limitée domicilié(e) 42 bld de la Bastille, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 947 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LA MÁSCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MÁSCARA est expirée depuis le 20 avril 2009.


LA MASCARA FRANCE S.A.R.L. Société A Responsabilité Limitée - 42 bld de la Bastille, 75012 PARIS - France - SIREN 402947899


LEGI-MARK - France


Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443724 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, revues, magazines, brochures, lettres d'information, catalogues, tracts, prospectus, imprimés, publications, livres, manuels, livrets, albums, almanachs, bandes dessinées ; caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), caractères typographiques ; clichés d'imprimerie ; photographies ; photogravures ; impressions ; dessins, représentations et reproductions graphiques ; affiches. Services d'édition de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de brochures, de lettres d'information, de catalogues, de tracts, de prospectus, d'imprimés, de publications, de livres, de manuels, de livrets, d'albums, d'almanachs et de bandes dessinées ; prêt de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de brochures, de lettres d'information, de catalogues, de tracts, de prospectus, d'imprimés, de publications, de livres, de manuels, de livrets, d'albums, d'almanachs et de bandes dessinées ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Services d'imprimerie, impression en offset, impression lithographique, impression numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.