Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1338938
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338938.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°40002 - Publication au BOPI 1986-26