Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'OR D'ECOSSE
LA MARTINIQUAISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96617743
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'OR D'ECOSSE

Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LA MARTINIQUAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR D'ECOSSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MARTINIQUAISE domicilié(e) 18, Rue de l'Entrepôt, 94227 CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

LA MARTINIQUAISE a également déposé les autres marques suivantes : GLEN TURNER , SANTA CRUZ , (Marque figurative) , LABEL 5 , VIVALO , CAPTAIN HOPKING , Mister LABEL 5 , LABEL 5 , VERA CRUZ , LABEL 5


LA MARTINIQUAISE (Société Anonyme) - 18, Rue de l'Entrepôt, 94227 CHARENTON LE PONT - France - SIREN 632003877


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 24 mars 1997 - Retrait partiel n°234753 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 13 octobre 1997 - Rejet total n°244090 - Publication au BOPI 1997-10-13

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Publications, produits de l'imprimerie.Scotch whisky d'origine écossaise

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.