Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES APERIBIO"
"La Marmite" Sarl

Numéro de dépôt :
97689515
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque "LES APERIBIO"

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Marmite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES APERIBIO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Marmite domicilié(e) 339 avenue de Grasse, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 488 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise MASSOT "La Marmite" - France.

La marque "LES APERIBIO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES APERIBIO" est expirée depuis le 30 juillet 2007.

La Marmite a également déposé les autres marques suivantes : naturellement gourmand , petit rouquin


"La Marmite" Sarl - 339 avenue de Grasse, 06400 CANNES - France - SIREN 324488170


Françoise MASSOT "La Marmite" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Gâteaux biscuits (à base de produits issus de l'agriculture biologique)