Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Havre aux Livres
La Marmite à Mots

Numéro de dépôt :
4682407
Date de dépôt :
15/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
Le Havre aux Livres de La Marmite à Mots

Présentation de la marque Le Havre aux Livres

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par La Marmite à Mots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Havre aux Livres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est La Marmite à Mots domicilié(e) 10 rue jean maridor - 76700 - ROGERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Marmite à Mots, Madame Caroline triaureau domicilié(e) 10 rue jean maridor - 76700 - ROGERVILLE - France.

La marque Le Havre aux Livres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Havre aux Livres arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.


La Marmite à Mots - 10 rue jean maridor - 76700 - ROGERVILLE - France


La Marmite à Mots, Madame Caroline triaureau - 10 rue jean maridor - 76700 - ROGERVILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie.