Déposée le 10 octobre 2002 par La Marmaille Nue Emmanuel CABUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est La Marmaille Nue Emmanuel CABUT domicilié(e) 155 Rue du Fg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Marmaille Nue Emmanuel CABUT domicilié(e) 155 Rue du Fg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188093.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2012.
La Marmaille Nue Emmanuel CABUT a également déposé les autres marques suivantes : LA CANOPÉE
La Marmaille Nue Emmanuel CABUT - 155 Rue du Fg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France
La Marmaille Nue Emmanuel CABUT - 155 Rue du Fg St Denis,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Tissus, couverture de lit, de table Tout vêtements, chaussures, chapellerie, tout habillement (vêtements) Dentelles, broderie, rubans, lacets, boutons Support pour la reproduction d'enregistrement magnétique, disque acoustique. Equipement pour traitement de l'information et ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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