Déposée le 2 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SWINGTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAREE domicilié(e) 33 avenue Isola Bella - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 083 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCREATION, M. Gérard Gibert domicilié(e) 36 boulevard d'Avignon - 84170 - MONTEUX - France.
La marque SWINGTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAREE, SARL - 33 avenue Isola Bella - 06400 - CANNES - France - SIREN 439083577
EUROCREATION, M. Gérard Gibert - 36 boulevard d'Avignon - 84170 - MONTEUX - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673041 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 18 juillet 2016 - Concession de licence n°676542 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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