L ORANGERIE
Présentation de la marque L ORANGERIE
Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Manufacture des Châteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936876.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ORANGERIE est expirée depuis le 25 juillet 2022.
La Manufacture des Châteaux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02