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Marques déposées par La Mamellerie
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la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA
La Mamellerie

Numéro de dépôt :
4493925
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA de La Mamellerie

Présentation de la marque la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par La Mamellerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est La Mamellerie domicilié(e) Lieu-dit les Vernes - 39800 - Grozon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mamellerie, Madame Marion Mathez domicilié(e) Lieu-dit Les Vernes - 39800 - Grozon - France.

La marque la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Mamellerie PRODUITS LAITIERS BIO DU JURA arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


La Mamellerie - Lieu-dit les Vernes - 39800 - Grozon - France


La Mamellerie, Madame Marion Mathez - Lieu-dit Les Vernes - 39800 - Grozon - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Produits laitiers bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Bleu de Gex haut Jura ou Bleu de Septmoncel » ; fromage bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Bleu de Gex haut Jura ou Bleu de Septmoncel » ; lait ; beurre ;boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Glaces alimentaires ; glace à rafraîchir : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.