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Marques déposées par la société LA MAISONPASSIVE FRANCE
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Salon national du bâtiment passif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon national du bâtiment passif
LA MAISONPASSIVE FRANCE, association

Numéro de dépôt :
3768107
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
Salon national du bâtiment passif de LA MAISONPASSIVE FRANCE

Présentation de la marque Salon national du bâtiment passif

Déposée le 21 septembre 2010 par la société LA MAISONPASSIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon national du bâtiment passif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société LA MAISONPASSIVE FRANCE domicilié(e) 7 bis rouvray - 92200 - NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 293 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISONPASSIVE FRANCE domicilié(e) 7 bis rouvray - 92200 - NEUILLY - France.

La marque Salon national du bâtiment passif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon national du bâtiment passif est expirée depuis le 21 septembre 2020.


LA MAISONPASSIVE FRANCE, association - 7 bis rouvray - 92200 - NEUILLY - France - SIREN 498293364


LA MAISONPASSIVE FRANCE - 7 bis rouvray - 92200 - NEUILLY - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.