Déposée le 23 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON domicilié(e) 15, rue Gaston Latouche - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 020 335 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON SAS, Société par actions simplifiée - 15, rue Gaston Latouche - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 434020335
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471089 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20
Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°805599 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, vidéo, radiophoniques appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio, vidéo et audiovisuels ; magnétiques, numériques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels. Compacts-disques. Cédéroms et supports d'enregistrement numériques (audio et vidéo) et digitaux (audio et vidéo). Ecrans vidéo. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs (informatiques). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Abonnement à des journaux. Affichage. Consultation et aide pour la direction des affaires. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Gestion de fichiers informatiques. Reproduction de documents. Télécommunications. Agences de presse. Services de transmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet et sur réseaux portables et systèmes de connexion à Internet à partir d'un téléphone mobile. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet Traitement des films cinématographiques, développement de pellicules photographiques, tirage de photographies. Formation ; divertissement ; activités culturelles. Création et réalisation d'effets spéciaux notamment pour le cinéma (longs et courts métrages (clip vidéo)), la télévision et la publicité. Création d'images de synthèse, post production d'effets spéciaux numériques pour le cinéma, la télévision et la publicité. Elaboration et conception de logiciels et progiciels. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Services de preneurs de son et de caméramans, travaux d'ingénieurs, services de reporters. Photographie. Concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle. Services de dessinateurs et d'arts graphiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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