Déposée le 7 janvier 2005 par la société LA MAISON STALAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CASSOLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la société LA MAISON STALAVEN domicilié(e) 13, rue de Brest,22120 YFFINIAC - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 030 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON STALAVEN domicilié(e) 13, rue de Brest,22120 YFFINIAC - 22120 - France.
La marque LES CASSOLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASSOLINES est expirée depuis le 7 janvier 2015.
LA MAISON STALAVEN - 13, rue de Brest,22120 YFFINIAC - 22120 - France - SIREN 562030437
LA MAISON STALAVEN - 13, rue de Brest,22120 YFFINIAC - 22120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambons, viandes cuites, salaisons, salaisons sèches, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades composées à base de viande, poissons, volaille, fruits et légumes, purée de légumes, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes et gratins, conserves de légumes, de poissons, de viandes, gelées, confites, compotes de fruits, œufs, lait, produits laitiers, fromage, produits farcis. Riz, pâtes alimentaires, biscuiterie, biscuits, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), pâtisseries, gâteaux, pain, pâtes (pâtisserie), pizzas, croque-monsieur, sandwiches, cheese-burger, feuilletés, tartes salées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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