batimentpassif.fr

LA MAISON PASSIVE SERVICE

Présentation de la marque batimentpassif.fr

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par LA MAISON PASSIVE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « batimentpassif.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est LA MAISON PASSIVE SERVICE domicilié(e) 110 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE SERVICE, Monsieur ETIENNE VEKEMANS domicilié(e) 110 rue REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

La marque batimentpassif.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque batimentpassif.fr arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

LA MAISON PASSIVE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PASSIVE SERVICE , CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) , Bâtiment Passif Plus , PROPASSIF , BÂTIMENT PASSIF , INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE , CEPH ( Concepteur Européen passivhaus / maison passive) , BaSE , Bâtiment Passif Premium