Passi'bat
Présentation de la marque Passi'bat
Déposée le 21 mai 2010 par la société La Maison Passive France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passi'bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passi'bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passi'bat arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.
La Maison Passive France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2748018 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14