Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par La Maison Passive France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MAISON PASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est La Maison Passive France, Association domicilié(e) 58 rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Vekemans domicilié(e) 110 rue Réaumur - 75002 - Paris - France.
La marque LA MAISON PASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Maison Passive France, Association - 58 rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France
M. Etienne Vekemans - 110 rue Réaumur - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
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