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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON OTTOMANE
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La Maison Ottomane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison Ottomane
LA MAISON OTTOMANE SARL

Numéro de dépôt :
98713032
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque La Maison Ottomane

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON OTTOMANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison Ottomane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON OTTOMANE domicilié(e) Siège social : 25, avenue de l'Europe, 92310 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 462 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La MAISON OTTOMANE Madame NAILLAT - France.

La marque La Maison Ottomane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison Ottomane est expirée depuis le 13 janvier 2008.


LA MAISON OTTOMANE SARL - Siège social : 25, avenue de l'Europe, 92310 SEVRES - France - SIREN 413462250


La MAISON OTTOMANE Madame NAILLAT - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268127 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Linge de maison Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).