Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON FLAMANDE
LA MAISON FLAMANDE, SA

Numéro de dépôt :
3996009
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
MAISON FLAMANDE de LA MAISON FLAMANDE

Présentation de la marque MAISON FLAMANDE

Déposée le 4 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON FLAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON FLAMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON FLAMANDE domicilié(e) 51 RUE POINCARE, BP 5273 - 59379 - DUNKERQUE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON FLAMANDE, Mme DEFIVES CAROLINE domicilié(e) 51 RUE POINCARE, BP 5273 - 59379 - DUNKERQUE CEDEX - France.

La marque MAISON FLAMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FLAMANDE est expirée depuis le 4 avril 2023.


LA MAISON FLAMANDE, SA - 51 RUE POINCARE, BP 5273 - 59379 - DUNKERQUE CEDEX - France


LA MAISON FLAMANDE, Mme DEFIVES CAROLINE - 51 RUE POINCARE, BP 5273 - 59379 - DUNKERQUE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction.