Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT
SARL LA MAISON ENCHANTEE, SARL

Numéro de dépôt :
3197252
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT de LA MAISON ENCHANTEE

Présentation de la marque SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON ENCHANTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON ENCHANTEE domicilié(e) 13-14 place Jules Ferry - 98100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 254 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA MAISON ENCHANTEE domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARL La Maison Enchantée 01.49.09.12.29 ENTREPRISE DE BATIMENT est expirée depuis le 28 novembre 2022.


SARL LA MAISON ENCHANTEE, SARL - 13-14 place Jules Ferry - 98100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 438254047


SARL LA MAISON ENCHANTEE - 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512055 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

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