Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAVE
Numéro de dépôt :
1168269
Date de dépôt :
22/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA CAVE
Déposée le 22 avril 1981 par la société LA MAISON EDERY INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CAVE est expirée depuis le 22 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37