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Marques déposées par LA MAISON ECOLOGIQUE
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natura maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

natura maison
LA MAISON ECOLOGIQUE, SCOP
M. PATRICK VIOT

Numéro de dépôt :
4011064
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
natura maison de LA MAISON ECOLOGIQUE

Présentation de la marque natura maison

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par LA MAISON ECOLOGIQUE et monsieur PATRICK VIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « natura maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont LA MAISON ECOLOGIQUE, SCOP domicilié(e) LE PETIT BOURG - 35630 - BAZOUGES SOUS HEDE - France et monsieur PATRICK VIOT domicilié(e) 3 BIS BOULEVARD DE LA JETEE - 17450 - FOURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK VIOT domicilié(e) 3 BIS BOULEVARD DE LA JETEE - 17450 - FOURAS - France.

La marque natura maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natura maison est expirée depuis le 10 juin 2023.


LA MAISON ECOLOGIQUE, SCOP - LE PETIT BOURG - 35630 - BAZOUGES SOUS HEDE - France

M. PATRICK VIOT - 3 BIS BOULEVARD DE LA JETEE - 17450 - FOURAS - France


M. PATRICK VIOT - 3 BIS BOULEVARD DE LA JETEE - 17450 - FOURAS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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