Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRESOR DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1009852
Date de dépôt :
26/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Briey
Présentation de la marque TRESOR DE FRANCE
Déposée le 26 janvier 1977 par LA MAISON du VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Briey), la marque française « TRESOR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRESOR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRESOR DE FRANCE est expirée depuis le 26 janvier 1987.
LA MAISON du VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016