Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTY
Numéro de dépôt :
1068462
Date de dépôt :
06/03/1978
Lieu de dépôt :
BRIEY
Présentation de la marque SANTY
Déposée le 6 mars 1978 par LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIEY), la marque française « SANTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANTY est expirée depuis le 6 mars 1988.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016