Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
S.A. LA MAISON DU VIN

Numéro de dépôt :
1601759
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/07/2000
ROYAL de LA MAISON DU VIN

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN domicilié(e) 38 Rue Victor, 54000 NANCY - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 6 juillet 2000.

LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : DELICADO , ESPERANTO DE VIN DU MARCHE COMMUN , MELLINA , VALTERET , FABRIZIO , BALDORIA , SANTY , RICHEVUE , MARIVAUDAGE , DANSERELLE


S.A. LA MAISON DU VIN - 38 Rue Victor, 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Vin