Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL
Numéro de dépôt :
1601759
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/07/2000
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 6 juillet 2000.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52