Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PECADILLE
Numéro de dépôt :
962312
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
Briey
Présentation de la marque PECADILLE
Déposée le 2 juillet 1976 par La Maison du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Briey), la marque française « PECADILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PECADILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PECADILLE est expirée depuis le 2 juillet 1986.
La Maison du Vin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523