Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECADILLE
La Maison du Vin

Numéro de dépôt :
962312
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
Briey

Présentation de la marque PECADILLE

Déposée le 2 juillet 1976 par La Maison du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Briey), la marque française « PECADILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Maison du Vin domicilié(e) (soc. an.), 28, rue de Metz, Auboué (Meurthe-et-Moselle). - France.

La marque PECADILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PECADILLE est expirée depuis le 2 juillet 1986.

La Maison du Vin a également déposé les autres marques suivantes : DELICADO , ESPERANTO DE VIN DU MARCHE COMMUN , MELLINA , VALTERET , FABRIZIO , BALDORIA , SANTY , RICHEVUE , MARIVAUDAGE , DANSERELLE


La Maison du Vin - (soc. an.), 28, rue de Metz, Auboué (Meurthe-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Vin.