Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSTANG
Numéro de dépôt :
1106301
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Briey
Présentation de la marque MUSTANG
Déposée le 13 février 1979 par LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Briey), la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 13 février 1989.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012