Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ETALON
Numéro de dépôt :
1127364
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Briey
Présentation de la marque L ETALON
Déposée le 29 février 1980 par LA MAISON DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Briey), la marque française « L ETALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ETALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ETALON est expirée depuis le 1 mars 1990.
LA MAISON DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040