Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANSERELLE
Numéro de dépôt :
968369
Date de dépôt :
29/09/1976
Lieu de dépôt :
Briey
Présentation de la marque DANSERELLE
Déposée le 29 septembre 1976 par La Maison du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Briey), la marque française « DANSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DANSERELLE est expirée depuis le 29 septembre 1986.
La Maison du Vin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536