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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON
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M. JACQUIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. JACQUIER
LA MAISON DU VIGNERON, SAS

Numéro de dépôt :
4138239
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
M. JACQUIER de LA MAISON DU VIGNERON

Présentation de la marque M. JACQUIER

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M. JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque M. JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. JACQUIER arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CABELIER , M FRANCOIS MONTAND , G. CHICARD FILS AINE , FRANÇOIS MONTAND , LEON PALAIS , BRUT DARGENT , TRESOR LEGENDAIRE , LA MAISON DU VIGNERON , LA PAILLETTE JURASSIENNE


LA MAISON DU VIGNERON, SAS - route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.