Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU VIGNERON
LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1403067
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
23/02/2027
LA MAISON DU VIGNERON de LA MAISON DU VIGNERON

Présentation de la marque LA MAISON DU VIGNERON

Déposée le 23 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LA MAISON DU VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) Route de Champagnole Crancot - 39210 - HAUTEROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA MAISON DU VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON DU VIGNERON arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CABELIER , M FRANCOIS MONTAND , G. CHICARD FILS AINE , FRANÇOIS MONTAND , LEON PALAIS , BRUT DARGENT , TRESOR LEGENDAIRE , LA PAILLETTE JURASSIENNE , M. JACQUIER


LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S. - Route de Champagnole Crancot - 39210 - HAUTEROCHE - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331226 - Publication au BOPI 2007-01-11

Renouvellement sans limitation n°2084620 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination n°468898 - Publication au BOPI 2008-02-18

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633772 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-12-01

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