Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LA MAISON DU SEL
/
TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature"
LA MAISON DU SEL - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3089599
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature"

Déposée le 19 mars 2001 par l'association loi 1901 LA MAISON DU SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LA MAISON DU SEL domicilié(e) Siège : Prodel, 44350 GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 694 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU SEL - France.

La marque TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SEL "Espace Sel et Nature" est expirée depuis le 19 mars 2011.


LA MAISON DU SEL - Association loi 1901 - Siège : Prodel, 44350 GUERANDE - France - SIREN 410694970


LA MAISON DU SEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430700 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435742 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Education, formation, divertissement, activités culturelles. - Publicité - Sel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.