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Marques déposées par la société LA MAISON DU PERE TRANQUILLE
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UN PETIT BONHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN PETIT BONHEUR
LA MAISON DU PERE TRANQUILLE

Numéro de dépôt :
92441015
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque UN PETIT BONHEUR

Déposée le 5 novembre 1992 par la société LA MAISON DU PERE TRANQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN PETIT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) RUE DE LA HAYE DE ROUTOT, 27350 ROUTOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 296 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE - France.

La marque UN PETIT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PETIT BONHEUR est expirée depuis le 5 novembre 2002.

LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Chantreille , ROLLON , LA JEANNETON , MARQUIS DE CARABAS , Lavigne Beauvoir , LE PREMARE , ROLLON , LA MARIE GALANTE , LES DELICES DE ROLLON , LA JEANNETON


LA MAISON DU PERE TRANQUILLE - RUE DE LA HAYE DE ROUTOT, 27350 ROUTOT - France - SIREN 348296807


SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Vins blancs, rouges et rosés de degrés différents