MARQUIS DE CARABAS
Présentation de la marque MARQUIS DE CARABAS
Déposée le 5 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CARABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS DE CARABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE CARABAS est expirée depuis le 5 novembre 2012.
LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155999 - Publication au BOPI 1993-03-09
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230485 - Publication au BOPI 2002-10-30
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46