Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CARABAS
LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92441013
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque MARQUIS DE CARABAS

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CARABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) 6 rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2230485) - 27350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 296 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) 6 rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2230485) - 27350 - France.

La marque MARQUIS DE CARABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE CARABAS est expirée depuis le 5 novembre 2012.

LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Chantreille , ROLLON , LA JEANNETON , Lavigne Beauvoir , LE PREMARE , ROLLON , LA MARIE GALANTE , LES DELICES DE ROLLON , LA JEANNETON , LE BON CALVADOS DU PERE TRANQUILLE


LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, S.A.R.L. - 6 rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2230485) - 27350 - France - SIREN 348296807


SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE - 6 rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2230485) - 27350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155999 - Publication au BOPI 1993-03-09

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230485 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Vins blancs, rouges et rosés de degrés différents