Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT SOU LA MAISON DU PERE TRANQUILLE
LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93486380
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013

Présentation de la marque LE PETIT SOU LA MAISON DU PERE TRANQUILLE

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT SOU LA MAISON DU PERE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) 27350 ROUTOT (dossier no 2248247) - 27350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 296 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) 6, rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2248247) - 27350 - France.

La marque LE PETIT SOU LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT SOU LA MAISON DU PERE TRANQUILLE est expirée depuis le 26 août 2013.

LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Chantreille , ROLLON , LA JEANNETON , MARQUIS DE CARABAS , Lavigne Beauvoir , LE PREMARE , ROLLON , LA MARIE GALANTE , LES DELICES DE ROLLON , LA JEANNETON


LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, S.A.R.L. - 27350 ROUTOT (dossier no 2248247) - 27350 - France - SIREN 348296807


SARL LA MAISON DU PERE TRANQUILLE - 6, rue du Stade,27350 ROUTOT (dossier no 2248247) - 27350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364415 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248247 - Publication au BOPI 2003-08-26

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Eaux de vie de toute nature et de tous degrés