Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SOU
LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3966042
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
LE PETIT SOU de LA MAISON DU PERE TRANQUILLE

Présentation de la marque LE PETIT SOU

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT SOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU PERE TRANQUILLE domicilié(e) 4 BIS RUE BEAULIEU - 27350 - ROUTOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 296 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, Mme. MARION BELLET domicilié(e) 4 BIS RUE BEAULIEU - 27350 - ROUTOT - France.

La marque LE PETIT SOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SOU est expirée depuis le 4 décembre 2022.

LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Chantreille , ROLLON , LA JEANNETON , MARQUIS DE CARABAS , Lavigne Beauvoir , LE PREMARE , ROLLON , LA MARIE GALANTE , LES DELICES DE ROLLON , LA JEANNETON


LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, SARL - 4 BIS RUE BEAULIEU - 27350 - ROUTOT - France - SIREN 348296807


LA MAISON DU PERE TRANQUILLE, Mme. MARION BELLET - 4 BIS RUE BEAULIEU - 27350 - ROUTOT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.