Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898
LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3249292
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2023
LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898 de LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND

Présentation de la marque LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND domicilié(e) 24 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 193 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898 est expirée depuis le 3 octobre 2023.

LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND a également déposé les autres marques suivantes : Fondee en 1898 LA MAISON DU MIEL PARIS , 1898 Selection charles GALLAND


LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, société anonyme - 24 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France - SIREN 572193787


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539202 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.